Les livres
Les e-books présents sur son site, sont libre d’accès, selon les termes de la licence "Creative Commons License", C'est-à-dire qu'ils sont "tombés" dans le domaine public en France. En effet, la durée des droits patrimoniaux des auteurs est de 70 ans en Europe. Les travaux des auteurs morts depuis plus de 70 ans sont désormais dans le "domaine public " en Europe.

Toutefois suivant le pays depuis le quel, vous accédez à ce site, peut différent en matière de droit d'auteur. Il est donc possible qu'il soit illégale de télécharger ces e-books. Il est de votre responsabilité de vérifier et de respecter la loi et la durée du droit d'auteur applicable dans votre pays.

Concernant les auteurs modernes qui sont répertoriés sur notre site, ces derniers ont donné l'autorisation de faire publier leur texte ou des liens vers la vente sur notre site. Si vous souhaitez faire parti de ces auteurs, vous pouvez en faire la demande auprès de notre équipe. (contact)

Les vidéos
Je vous rappelle que ce site n’enfreint en aucune façon, d’après ce que j’ai pu lire les droits d’auteurs en matière de streaming. Nous sommes en quelques sortes un annuaire des sites de partage des vidéos. Nous ne mettons pas les utilisateurs dans l'illégalité puisqu'il s'agit de streaming et que les vidéos ne peuvent être télécharger,enregistré sur le disque dur et donc elle ne peuvent pas être partagées.

D’après la loi, ce sont ceux qui hébergent les vidéos ou qui les mettent en intégralité totale ou partielle à une diffusion massive au public qui sont pour le coup hors la loi ou qui mettent les utilisateurs dans l'illégalité.

D'une part, la loi permet à tout utilisateur de pouvoir regarder une œuvre protégé par copyright,si celui-ci possède l'original. Nous mettrons donc en avant que le visiteur doit posséder l'original avant de regarder une vidéo possédant des droits et que celui-ci est responsable de ses actes.

D'autre part:
- considérant que les plateformes de vidéos établissent des partenariats ou accords avec certain ayant droits possédant les droits d'auteurs leurs permettant de diffuser des vidéos avec copyright;
- considérant qu'il nous est impossible de connaître tous les accords et partenariats établies par les plateformes de vidéos avec les ayant droit et que donc par conséquence, il nous est impossible de savoir quelle vidéo est libre de droit ou ne l'est pas;
- considérant que les plateformes de vidéos possèdent des outils,via entre autre audible magic ou autres, leurs permettant de filtrer les vidéos violant les droits d'auteurs et pour lesquelles aucun accord ni partenariat n'a été fait leurs donnant les droits de diffuser les vidéos;
-considérant que les plateformes de vidéos sont responsables du contenu des vidéos qu'elles hébergent et diffusent et que, étant des sites publics et légaux, elles font tout le nécessaire pour respecter la loi en matière de droits d'auteurs et copyright;

Nous considérons donc, et ce en toute bonne foi, que toutes les vidéos que nous trouvons et pour lesquelles nous mettons un lien, sont libres de droits.
Par conséquent nous ne favorisons ou n'incitons pas les visiteurs à violer les droits de diffusions et les droits d'auteurs.
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Les musiques
Les musiques présents sur son site, sont gratuites, vous pouvez les utiliser pour vos projets personnels ou commerciaux comme vous le souhaitez sans avoir à payer de redevances. La seule condition est de pouvoir citer l'auteur..

Crédits

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"Cette licence autorise la libre diffusion et la modification ou adaptation de l'oeuvre, y compris à titre commercial, à condition de : Citer le nom de l'auteur original - Citer la source (adresse de l'oeuvre sur Atramenta). - Ne pas la modifier (les traductions, adaptations télévisées, etc. ne sont donc pas autorisées) - Ne pas en tirer un profit commercial"

Les textes de présentation sont des auteurs du site.
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